L'évaluation d'impact sur la santé : analyse et perspectives de développement dans le Nord – Pas-de-Calais
L’évaluation d’impact sur la santé (EIS) est une démarche permettant d’appréhender les effets sur la santé et le bien-être de différentes politiques publiques. Développée et utilisée principalement à l’étranger à partir du début des années 1990, cette démarche suscite un intérêt grandissant en France depuis quelques années, notamment dans le cadre de l’élaboration de politiques publiques au niveau local.
À partir d’une revue de la littérature internationale, ce rapport analyse les enjeux qui entourent l’EIS et explore les possibilités de mise en œuvre de la démarche dans le Nord – Pas-de-Calais.
Trédez G. L'évaluation d'impact sur la santé : analyse et perspectives de développement dans le Nord – Pas-de-Calais. Lille : ORS Nord – Pas-de-Calais, 2013 ; 89 p. Référence 12-2.
Regard rétrospectif sur quinze années d'observation de la santé dans notre région : l'ORS Nord – Pas-de-Calais observé
Ce rapport a été réalisé par une élève avocate de l'Ecole des Avocats de Lille en stage à l'Observatoire Régional de la Santé Nord - Pas-de-Calais.
Après avoir présenté un bref historique de la création des ORS, et notamment de celui du Nord – Pas-de-Calais, l'auteur dresse un bilan des quinze dernières années de fonctionnement de cet organisme d'intervention.
Castelain S. Regard rétrospectif sur quinze années d'observation de la santé dans notre région : l'ORS Nord – Pas-de-Calais observé. Loos : ORS Nord - Pas-de-Calais, 2011 ; 45 p.Référence 11-1.
SROS III - SROS de troisième génération. Document de synthèse pour les régions de France métropolitaine (Corse exceptée). Territoires de santé, méthodes et types de concertation, 2007
Les Schémas Régionaux d'Organisation Sanitaire de troisième génération ont été ordonnés par le ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées par la circulaire du 5 mars 2004. Ils ont été établis en vue du nouveau cadre juridique prévu par le plan "hôpital 2007" "qui réforme profondément les règles de planifications, de coopérations et d'autorisation".
Chaque Agence Régionale de l'Hospitalisation est libre d'établir le SROS de sa région en suivant quatre grandes priorités fixées par la circulaire du 5 mars 2004, relative à l'élaboration du SROS de troisième génération, à savoir :
" - une meilleure évaluation des besoins de santé,
- une plus grande prise en compte de la dimension territoriale,
- une association plus étroite des établissements, des professionnels, des élus et des usagers,
- une véritable animation de leur mise en œuvre au sein de chaque territoire de santé ".
Les principaux objectifs mis en avant sont, entre autres, une meilleure organisation du système de soins orientée vers la proximité, une concertation organisée où interviennent différents acteurs de soins, élus et usagers, ainsi qu'une identification des besoins de santé, pour répondre au mieux aux demandes et réduire les iniquités. Ces objectifs se traduisent concrètement par la délimitation de territoires de santé. Ces territoires de santé, appelés à remplacer les secteurs sanitaires, sont des espaces identifiés comme pertinents pour l'organisation des soins. Les frontières de ces territoires doivent tenir compte " des réalités locales ", indépendamment et de manière affranchie de tout découpage administratif. Ces territoires de santé se traduisent par une imbrication de territoires de soins et d'échelles.
De Farcy-Bernardy C. SROS de troisième génération. Document de synthèse pour les régions de France métropolitaine (Corse exceptée) : territoires de santé, méthodes et types de concertation. Synthèse réalisée pour l’Observatoire Régional de la Santé Nord - Pas-de-Calais. Loos : ORS Nord - Pas-de-Calais, 2007, 55 p.
Ce travail a été réalisé par une étudiante en M2 Géographie de la santé Paris XII, en stage à l'Observatoire Régional de la Santé Nord - Pas-de-Calais.
Etude de la perception et des réponses des intercommunalités d'Arras et de Dunkerque face à la crise territoriale des professions de santé, 2006
Ce travail a été réalisé par une étudiante de l'Institut d'Etudes Politiques de Grenoble en stage à l'Observatoire Régional de la Santé Nord - Pas-de-Calais.
La démographie médicale est actuellement un problème à dimension nationale, en raison notamment du départ en retraite de très nombreux professionnels de santé dans les 15 années à venir et du faible nombre de nouveaux arrivants pour ces métiers. La mauvaise position de la région Nord - Pas-de-Calais en matière d'offre de soins n'est aujourd'hui plus à prouver, elle est presque devenue une évidence. Cette réalité est directement liée aux faibles effectifs de professionnels de santé exerçant dans la région. Une situation qui, vu le contexte national, ne tend pas à s'améliorer. Pourtant, des disparités importantes existent entre les territoires. Ceci est vrai au sein même de la région, et pas seulement entre espaces urbains et espaces ruraux. Devant ce constat, et puisque, mis à part les pharmaciens en officine, il n'existe pas de planification territoriale des professionnels de santé, il semble intéressant de se tourner vers les territoires locaux. En effet les intercommunalités restent des lieux de décisions proches des réalités locales tout en ayant déjà la capacité de mettre en œuvre des actions plus larges que celles d'une ville seule ou plus encore d'une commune.
Ainsi, dans cette étude, il s'agit d'essayer de savoir si les intercommunalités se rendent compte de la crise territoriale des professions de santé et des enjeux que cela suppose.
Il s'agit d'une étude basée sur des entretiens.
Moeneclaey J. Etude de la perception et des réponses des intercommunalités d'Arras et de Dunkerque face à la crise territoriale des professions de santé. Rapport réalisé pour l’Observatoire Régional de la Santé Nord - Pas-de-Calais. Lille : ORS Nord - Pas-de-Calais, 2006, 23 p.
Ce travail a été réalisé par une étudiante de l'Institut d'Etudes Politiques de Grenoble, en stage à l'Observatoire Régional de la Santé Nord - Pas-de-Calais.
Atlas des professions de santé du Nord - Pas-de-Calais, 2005
La démographie des professions de santé, et plus encore leur répartition géographique est un enjeux contemporain à forte gravité. D'une part elle détermine une large part de l'avenir du système de soins et des rapports de la population avec celui-ci, mais l'on découvre aussi peu à peu l'ampleur des conséquences possibles sur l'ensemble du territoire régional dans des champs moins bien reconnus que le seul accès aux soins.
Elus, habitants et autres acteurs s'expriment sur ce point de plus en plus souvent dans les médias. Les intercommunalités du Nord - Pas-de-Calais sont d'ores et déjà sensibilisées. Lors d'une enquête récente plus de sept intercommunalités sur dix manifestaient une réelle sensibilité aux risques prospectifs de la mutation de la démographie sanitaire.
Lacoste O, Brosh S, Cascales J. Atlas des professions de santé du Nord - Pas-de-Calais. Réalisé pour le Conseil Régional Nord - Pas-de-Calais. Lille : ORS Nord - Pas-de-Calais, 2005, 186 p. Référence 05(3)
L'information et la communication d'un système de santé régional destinées à la population, 2005
Le Nord - Pas-de-Calais est identifié, à raison sans doute, comme la région la plus avancée dans la mise en œuvre de ses politiques régionales de santé. La santé, sujet réservé aux experts et aux techniciens, qui resta des années tabou et qu'il fallait taire " dans l'intérêt de la région " est devenue sous l'effet d'une acculturation quasi générale des acteurs et de la population, le sujet d'une ambition publique partagée.
Le cadre géographique de cette étude, commandée à l'Observatoire Régional de la Santé par le Conseil Régional Nord - Pas-de-Calais, n'est donc en rien banal ou anodin.
Où aurait-il été plus favorable, dans quel contexte et sur quel terrain aurait-il été judicieux de dresser le bilan des réalisations et des " modes de faire " des acteurs du système de santé régional lorsqu'ils communiquent ou tentent de communiquer avec la population ? A divers titres, le Nord - Pas-de-Calais représente l'un des milieux parmi les plus favorables au développement d'une réflexion portant sur la communication du système de santé en direction de la population, sur les enjeux immédiats, induits et différés. L'information et la communication en santé prennent, en effet, de plus en plus de place dans la vie quotidienne de nos concitoyens. Les sondages ne démontrent-ils pas que la santé se situe parmi les toutes premières préoccupations des Français ?
Lebas-Lacoste E, Lacoste O, Zerhouni S, Brosh S. L'information et la communication d'un système de santé régional destinées à la population. Lille : ORS Nord - Pas-de-Calais, 2005, 122 p. Référence 05(4)
Prospective et vieillissement de la population dans le Bassin minier. Enjeux territoriaux et santé, 2004
En sollicitant l'Observatoire Régional de la Santé Nord - Pas-de-Calais, le Conseil Régional Nord - Pas-de-Calais ouvre, avec d'autres peut-être, un nouveau temps de la prise de décision publique. A divers titres, la démarche qui a été conçue de concert entre l'ORS et les services de la région est innovante. En effet, il s'agit d'allier transversalement au sein d'une logique unique prospective démographique et de l'offre de soins, prospective territoriale et intelligence territoriale, explication des variables de l'avenir régional par l'exposé des risques et des opportunités susceptibles de déterminer non seulement la perception des phénomènes mais aussi l'action pragmatique contemporaine comme en devenir du plus grand nombre d'acteurs, du Bassin minier en premier lieu et de ceux de la région.
Lepez S, Poirier G, Rengot M, Lacoste O, Brosh S. Prospective et vieillissement de la population dans le bassin minier. Enjeux territoriaux et santé. Lille : ORS Nord - Pas-de-Calais, 2004 ; 73 p. Référence 04-1.
"Les Suds du Nord" constituent la troisième étude territorialisée portant sur une partie de la région Nord - Pas-de-Calais. Elle fait suite aux précédentes publications consacrées tout d'abord au Bassin houiller en 1996 et au Littoral en 2000.
Ayant maintenu une méthodologie identique, nous espérons que cette analyse de géographie appliquée à la santé publique trouvera un lectorat aussi large et que les constats et conclusions pourront atteindre des effets similaires. L'approche mise en œuvre consiste à considérer les territoires comme les individus d'étude afin de cerner et analyser les processus en cours, les éventuelles spécificités, et dégager des axes d'interventions et d'initiatives prioritaires.
Comme précédemment, nous avons pu développer une méthodologie "composite" alliant :
- exploitation statistique ;
- analyse d'entretiens de terrain ;
- analyse géographique ;
- et mise en regard des éléments vis-à-vis de la bibliographie disponible.
Ce travail aboutit à des propositions qui, l'espérons-nous, pourront servir de base à une démarche locale et régionale de Prospective territoriale.
Lacoste O, Marque G, Lepez S, Poirier G, Le Niniven S. Les Suds du Nord. Étude territorialisée de Santé Publique et de prospective. Lille : ORS Nord - Pas-de-Calais, 2003, 99 p. Référence 03(2)
Médecins et territoires. Première contribution à l'observation des professions de santé et à l'identification des zones difficiles, 2003
La question de la démographie des professions de santé constitue un sujet capital pour l'avenir de l'offre et du fonctionnement du système de santé régional. Toutes les professions, ou presque, sont ou risquent fort d'être touchées dans les toutes prochaines années. Confrontés à des déficits patents depuis plusieurs années, les grands acteurs du Nord - Pas-de-Calais ont engagé, plus précocement qu'ailleurs, non seulement le diagnostic mais aussi la réflexion et la mise au point des solutions à mettre en œuvre. Depuis quelques années, le Comité de développement des ressources médicales avait orienté ses premiers travaux sur l'étude des médecins spécialistes, dont la raréfaction actuelle et redoutée pour l'avenir ne pourrait manquer d'influencer très fortement tant l'offre de médecine de ville que l'ensemble des établissements hospitaliers.
Ce rapport d'étude, commandé à l'ORS par la Direction Régionale des Affaires Sanitaires et Sociales, porte principalement sur la répartition des spécialistes au sein du territoire régional. Cette initiative de la DRASS a précédé la création de l'Observatoire National de la Démographie des Professions de Santé -le 13 juillet 2003- et la mise en place de son Comité régional Nord - Pas-de-Calais, le 20 janvier 2004. Depuis, les premières priorités retenues par l'ONDPS ont privilégié l'examen de la situation nationale et régionale des infirmiers, masseurs-kinésithérapeutes et omnipraticiens.
Poirier G, Lacoste O, Brosh S. Médecins et territoires. Première contribution à l'observation des professions de santé et à l'identification des zones difficiles. Rapport réalisé pour la DRASS du Nord - Pas-de-Calais. Lille : ORS Nord - Pas-de-Calais, 2003, 232 p. Référence 03(9)
SPQR - Santé Publique, Qualité Régionale. Appréciation de la qualité et satisfaction de la population vis-à-vis de la prévention et de la Médecine de ville, 2003
Santé Publique, Qualité Régionale -SPQR- est une enquête dont l'objet est de porter à la connaissance du plus grand nombre, l'état de satisfaction et la perception de la qualité de l'offre de santé de la population du Nord - Pas-de-Calais.
L'analogie avec le plus vieil acronyme connu de l'histoire, SPQR, Senatus Populus Que Romanus est délibérée. Cette publication se veut être, dans sa conception, une contribution au débat sanitaire dans le champ de la chose publique, communément dénommée aujourd'hui démocratie sanitaire.
La démocratie sanitaire et ses implications concrètes, voilà effectivement le problème à l'origine de ce travail. Aucune observation, aucune collecte d'information, aucune perception n'étaient susceptibles de laisser entrevoir qu'un champ de connaissance devait être défriché, outre le fait que promouvoir ou espérer l'instauration d'une démocratie sanitaire, dans le cadre régional, pose tout à fait logiquement divers problèmes :
- Sait-on ce qu'attendent nos concitoyens de l'offre de santé ?
- En sont-ils satisfaits ?
- La jugent-ils de qualité ?
- Leurs avis sont-ils convergents avec ceux des experts et des instances en charge de ce domaine ?
Lacoste O, Sampil M, Labbe E. Santé publique, qualité régionale. Appréciation de la qualité et satisfaction de la population vis-à-vis de la prévention et de la médecine de ville. Rapport réalisé pour le Conseil régional Nord - Pas-de-Calais. Lille : ORS Nord - Pas-de-Calais, 2003, 73 p. Référence 03(7)
Distance, proximité, accessibilité, attraction et recours de la population vis-à-vis du sytème de soins -Rhcp2s III-, 2002
Cette 3ème extraction de l'enquête Représentation, habitudes et comportements de la population vis-à-vis du système de soins -Rhcp2s- s'intéresse aux distances effectivement parcourues par la population pour entrer en contact avec le système de soins régional. Elle s'attache à analyser les implications de l'éloignement ou de la proximité dans le recours ou le non-recours aux soins.
Certaines caractéristiques géographiques du Nord - Pas-de-Calais l'apparentent davantage à d'autres régions de l'Europe du Nord-Ouest qu'à d'autres régions françaises. En témoigne son urbanisation en nappes, qui implique de fortes densités de population, et par conséquent, des distances de déplacement a priori faibles ; déplacements facilités par les infrastructures de circulation fortement développées, ainsi que par l'absence d'obstacles géographiques naturels notables qui peuvent être autant de facteurs impactant sur les distances de déplacements.
Bien qu'un rattrapage soit en cours depuis quelques années, le Nord - Pas-de-Calais se singularise d'une part par le médiocre état de santé de sa population, et d'autre part par des déséquilibres spécifiques en matière de démographie médicale (manque de spécialistes, offre hospitalière restreinte). Il importe de comprendre pourquoi la rareté de l'offre de soins s'est maintenue, voire creusée, tandis que les besoins étaient importants.
Lacoste O, Spinosi L, Schepens C. Distance, proximité, accessibilité, attraction et recours de la population vis-à-vis du système de soins. Rhcp2s 3e extraction. Rapport réalisé pour le Conseil régional Nord - Pas-de-Calais. Lille : ORS Nord - Pas-de-Calais, 2002, 48 p. + annexes. Référence 02(4)
